Nous accompagnons les organisations du champ social et médico-social qui souhaitent structurer une démarche éthique pérenne (comité / instance / espace de réflexion éthique), en articulation avec leurs valeurs, leur projet institutionnel et les exigences règlementaires actuelles (HAS, référentiels qualité, participation des personnes concernées).
Notre intervention s'inscrit dans la recherche‑action participative, qui croise savoirs expérientiels, savoirs professionnels et apports de la recherche en sciences de l’éducation et de la formation.
La démarche repose également sur l’articulation de deux fonctions complémentaires, la maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’œuvre. La maîtrise d’ouvrage garantit le portage institutionnel, le cadrage stratégique, l’inscription de l’instance éthique dans le projet d’établissement ou associatif, la gouvernance, la démarche qualité et les processus de décision. La maîtrise d’œuvre, portée par les chercheurs-intervenants, assure quant à elle l’ingénierie de la démarche, l’animation de la recherche-action, la mise au travail des situations et l’accompagnement des équipes.
Principes de la démarche
- Co‑construction avec l’ensemble des parties prenantes : gouvernance, direction, cadres intermédiaires, professionnels, personnes accompagnées, partenaires, éventuellement autorités de tutelle.
- Inscription de la démarche dans un temps long : diagnostic, expérimentation, formalisation, suivi et évaluation, pour favoriser une culture du questionnement éthique.
- Articulation entre réflexion éthique, conditions de travail, qualité de l’accompagnement et stratégie de bientraitance dans l’organisation.
- Respect d’un cadre déontologique : volontariat, confidentialité, anonymisation des données, intégrité scientifique, prise en compte des facteurs de résistance et de vulnérabilité au sein des équipes.
- Articulation entre maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre, la démarche repose sur un portage institutionnel clair, permettant de relier les travaux de l’instance éthique au projet d’établissement, à la gouvernance, à la démarche qualité et aux décisions de l’organisation. La maîtrise d’œuvre vient soutenir cette dynamique par l’ingénierie, l’animation, la recherche-action et l’accompagnement des équipes.
Les grandes étapes de l’intervention
1. Clarifier les enjeux et le périmètre de l’éthique
- Temps de cadrage avec la direction, la gouvernance et les instances de pilotage afin de clarifier la maîtrise d’ouvrage de la démarche , finalités, niveau de portage institutionnel, périmètre de l’instance, modalités de décision et inscription dans le projet de l’organisation.
- Travail sur les représentations de l’éthique, ses liens avec le droit, la déontologie, la morale, la bientraitance et les valeurs de l’organisation.
- Définition des objectifs de la démarche (pourquoi une instance éthique ici et maintenant ? pour qui ? à quelle échelle : établissement, association, territoire ?).
Livrable possible : note de cadrage partagée (enjeux, principes, calendrier, parties prenantes).
2. Réaliser un diagnostic partagé
- Analyse documentaire ciblée (projet associatif, rapports d’évaluation, instances existantes, dispositifs QVT, espaces de parole…).
- Entretiens et/ou focus groups avec la direction, les cadres, les professionnels de terrain, les personnes accompagnées ou les partenaires.
- Repérage des facteurs facilitateurs et des résistances : culture de la discussion, climat social, circulation de la parole, conditions de travail, pratiques de participation déjà existantes.
Livrables possibles : restitution orale en équipe de direction et/ou cadre ; rapport synthétique de diagnostic et pistes de travail.
3. Impulser le questionnement éthique par la recherche‑action
- Constitution d’un comité de pilotage (COPIL) représentatif des différents acteurs.
- Co‑définition d’une problématique de recherche en lien avec des thématiques de travail à partir des tensions vécues (valeurs, droits, contraintes organisationnelles, rapports aux personnes accompagnées, etc.).
- Animation de groupes de réflexion éthique ou d’espaces de travail thématiques, co‑animés avec des membres du COPIL, pour expérimenter concrètement la démarche éthique dans le quotidien professionnel.
- Capitalisation progressive des réflexions : repères d’intervention, points de vigilance, questions à garder ouvertes.
Livrables possibles : synthèse intermédiaire de la recherche‑action, supports de restitution aux équipes, premiers repères pour la future instance.
4. Co‑construction de l’instance éthique
À partir de l’expérience de la recherche‑action, nous vous accompagnons pour définir :
- Les finalités de l’instance : soutien à la décision, espace de délibération sur des situations singulières, réflexion sur des questions organisationnelles ou politiques, diffusion d’une culture de bientraitance, etc.
- Sa forme : comité interne, instance inter‑établissements, espace territorial, articulation avec les autres instances existantes (CSE, CVS, groupes de travail, etc.).
- Sa composition : gouvernance, direction, professionnels, personnes accompagnées / usagers, partenaires, personnes qualifiées, en veillant à la mixité des profils et à une taille opérationnelle.
- Son fonctionnement : critères de recevabilité des situations, modalités de saisine, règles d’animation, fréquence des réunions, place des personnes concernées, articulation avec la décision institutionnelle.
- Les « traces » : avis, recommandations, supports de formation endogène, journées d’étude, outils ressources, en évitant toute dérive prescriptive ou disciplinaire.
Livrable possible : document de référence (charte de l’instance, note de fonctionnement, lettre de mission).
5. Mettre en œuvre, suivre et évaluer l’instance
- Accompagnement des premières séances de l’instance éthique (co‑animation, appui à la préparation des dossiers, soutien à la dynamique de groupe et à la posture réflexive).
- Conception d’outils de suivi quantitatif et qualitatif : situations traitées, profils des participants, effets perçus sur la qualité de l’accompagnement, la coopération, la décision, la QVT.
- Appui à l’intégration des travaux de l’instance dans la vie de l’organisation (plan de formation, projet d’établissement / associatif, communication interne et externe, évaluations qualité).
- Appui à la maîtrise d’ouvrage pour garantir l’inscription des travaux de l’instance dans la vie institutionnelle, projet d’établissement ou associatif, démarche qualité, instances de pilotage, communication interne, plan de formation et processus de décision.
Livrables possibles : synthèse annuelle ou bilan d’étape, recommandations pour l’ajustement du dispositif.
Un dispositif modulable
Cette méthodologie se veut modulable : chaque structure peut activer tout ou partie des étapes, en fonction de son Histoire, de ses contraintes, de ses ressources et de son niveau de maturité sur les questions éthiques.
Nous intervenons ainsi en ajustant :
- l’ampleur du diagnostic (rapide ou approfondi) ;
- la durée de la recherche‑action (quelques mois à plusieurs années) ;
- le niveau d’accompagnement de l’instance éthique (conseil ponctuel, co‑animation, suivi et évaluation).
Les intervenants
Marie Cassagnes Breidenbach assure le volet ingénierie et recherche : conception méthodologique, animation de la recherche‑action, production et analyse des données, appui à la capitalisation et à l’évaluation.
Alain Teylouni intervient en appui à la maîtrise d’ouvrage. Il accompagne la direction et les instances de pilotage dans le cadrage stratégique de la démarche, clarification des objectifs, définition du périmètre de l’instance éthique, articulation avec le projet institutionnel, la gouvernance, les politiques qualité et les dynamiques territoriales. Son rôle est de veiller à ce que l’instance éthique ne soit pas pensée comme un dispositif isolé, mais comme un levier durable d’aide à la décision, de soutien aux équipes et de transformation des pratiques professionnelles. Il contribue ainsi à articuler les apports de la recherche-action avec les orientations institutionnelles et les conditions concrètes de mise en œuvre. En lien avec la maîtrise d’œuvre, cette fonction d’AMO permet de garantir la cohérence entre les enjeux stratégiques de l’établissement, les réalités de terrain et les effets attendus de la démarche éthique.
Les partenaires
Christophe Dansac et Cécile Vachée, en lien avec leurs expertises scientifiques, assurent le volet ingénierie et recherche : conception méthodologique, animation de la recherche‑action, production et analyse des données, appui à la capitalisation et à l’évaluation.
En fonction des besoins spécifiques de chaque organisation (taille, secteurs d’activité, enjeux territoriaux, objets de recherche, etc.), d’autres membres de l'écosystème du Lab’ESCOSA peuvent être associés à la démarche. Ils pourront ainsi apporter des compétences complémentaires (ingénierie de formation, expertise thématique, analyse de données, animation de démarches participatives, etc.) afin d’ajuster le dispositif au plus près des réalités de terrain et de renforcer la qualité du travail mené avec les équipes.